Conditions Générales d'Utilisation

Les valeurs de citoyens.toulonencommun.org

Les valeurs portées par citoyens.toulonencommun.org sont décrites dans Toulon Municipales 2020 - L'Appel pour une liste citoyenne et sa charte. Toute personne participant à citoyens.toulonencommun.org déclare adhérer à ces valeurs et inscrire sa participation dans ce cadre. Toute contribution qui ne respecterait pas ces valeurs pourra être supprimée, ainsi que toute contribution à caractère manifestement illégal, en particulier les insultes de tout type.

Direction de publication

citoyens.toulonencommun.org est un outil de Toulon en Commun.

La plateforme citoyens.toulonencommun.org est mise en oeuvre par Open Source Politics grâce à Decidim, le logiciel libre de démocratie participative. Vous pouvez trouver son code source sur https://github.com/OpenSourcePolitics/decidim. Ce site est hébergé chez OVH.

Propriété intellectuelle, droits d'auteurs

Sauf si un photographe est mentionné, les photos publiées sur la plateforme sont sous licence Creative Commons BY-NC-ND. Dans le cas où un photographe est mentionné, toute utilisation de la photo est soumise à l'approbation du dit photographe. Le contenu des messages est quant à lui sous licence Creative Commons BY-NC-SA.

Traitement des données sur citoyens.toulonencommun.org

Afin d'assurer la transparence du processus démocratique de la plateforme, un certain nombre de données sont publiques et ne peuvent ni être supprimées, ni modifiées. Ces contraintes techniques permettent de s'assurer qu'un acte malveillant ne puisse venir corrompre ou supprimer des données. Comme mesure supplémentaire, vous trouverez dans le pied de page un lien pour télécharger les données sous forme brute. Ces données sont générées toutes les heures et peuvent donc être partiellement incomplètes. Nous nous réservons par ailleurs le droit d'espacer un peu plus la génération de ces données en fonction de la charge que cela occasionne sur le serveur.

Si vous observez des manques ou des erreurs, n'hésitez pas à nous le faire savoir par email à l'adresse phleroy1@gmail.com .

Données personnelles

Les données personnelles vous concernent directement et constituent votre "identité" sur la plateforme. Vous pouvez les modifier ou supprimer.

• Adresse IP (obligatoire, concerne aussi les personnes non connectées) : nous permet de déboguer en cas d'erreur sur le serveur et il s'agit d'une obligation légale. Suppression automatique au bout de 1 an.
• Surnom (obligatoire) : permet de vous identifier et de vous mentionner sur la plateforme. Il peut s'agir d'un pseudonyme si vous ne voulez pas rattacher votre compte à une identité "réelle".
• Nom (obligatoire) : permet de vous attribuer un nom complet plus explicite que le surnom. Par défaut, le nom est identique à votre surnom.
• Email (obligatoire) : utilisé pour l'envoi des notifications et des informations d'administration. Cela nous permet aussi de communiquer avec vous en cas de problème.
• Mot de passe (obligatoire) : assure la sécurité de votre compte.
• Avatar : complète votre profil sur la plateforme.
• Site personnel : complète votre profil sur la plateforme.
• Biographie : complète votre profil sur la plateforme.

Nous attirons votre attention sur le fait que ces données sont publiques et donc visibles par des utilisateurs et utilisatrices non-connectées. Seules les données suivantes ne sont accessibles qu'aux administrateurs et administratrices : l'adresse IP, l'email, les intérêts et le mot de passe. Ce dernier étant chiffré, il nous est impossible de le "voir" mais nous pouvons le modifier/réinitialiser si nécessaire.

Données de fonctionnement

Ces données concernent les données générées par votre utilisation de la plateforme. Elles sont, en quelque sorte, "obligatoires" du fait de votre contribution.

• Activité (flux affichant vos contributions à la plateforme)
• Abonnements (liste de personnes que vous suivez ou de sujets auxquels vous avez participé)
• Abonnés (liste de personnes vous suivant)
• Propositions / Débats
• Commentaires
• Votes